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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FREIXENET
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DIAM'S ROYAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIAM'S ROYAL
FREIXENET, S.A., société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
99797265
Date de dépôt :
14/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/06/2029

Présentation de la marque DIAM'S ROYAL

Déposée le 14 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) FREIXENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DIAM'S ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREIXENET domicilié(e) Joan Sala, 2, 08770 SANT SADURNI D'ANOIA, BARCELONE - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, domicilié(e) CABINET HAUTIER 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque DIAM'S ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIAM'S ROYAL arrivera à expiration en date du 14 juin 2029.

FREIXENET a également déposé les autres marques suivantes : SALA VIVE , GLORIA FERRER , DIAM'S , DON QUI , GLORIA FERRER , Freixenet, le cava de Barcelona , GLORIA FERRER , CORDON BLANCO


FREIXENET, S.A., société de droit espagnol - Joan Sala, 2, 08770 SANT SADURNI D'ANOIA, BARCELONE - Espagne


CABINET HAUTIER, - CABINET HAUTIER 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2009 n°2397724 - Publication au BOPI 2009-02-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2019 n°2718485 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-19

Inscription le 21 juillet 2020 - Constitution de mandataire n°791070 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21

Vins notamment vins mousseux et vins de provenance française à savoir champagne ; boissons alcooliques à l'exclusion des bières.